Aerofoils GmbH, numéro d’immatriculation au registre du commerce HRB 246469, société dûment constituée et valablement existante selon le droit allemand, ci-après dénommée aerofoils, est un fabricant et développeur de planches de surf électriques, de composants et d’équipements associés. Dans les présentes conditions générales, aerofoils peut parfois être désignée par « nous ».
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Violation
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Marques
Les marques d’Aerofoils comprennent notamment, sans s’y limiter, la police aerofoils, le logo aerofoils, le logo aerofoils et la typographie aerofoils, ainsi que les composants aerofoils. Les clients sont autorisés à utiliser ces éléments à des fins personnelles, mais non à des fins commerciales. À condition que la mention d’autorisation de droit d’auteur figure dans les documents, les clients peuvent télécharger, imprimer et conserver des copies des éléments pour leur usage personnel. Toute facturation, publication, transmission ou distribution sans l’autorisation d’aerofoils est interdite. Aucune modification, de quelque manière que ce soit, du contenu n’est autorisée sans autorisation écrite du propriétaire. Les cas exceptionnels seront soumis à l’avis juridique selon lequel aucun droit ou aucune licence sur l’article, ou sur toute partie de celui-ci, n’est accordé(e) ni implicite. Vous pouvez consulter nos pages de contact pour toute demande de presse.
Force majeure
Le contrat entre aerofoils et vous n’est pas permanent et peut être résilié par l’une ou l’autre des parties. Les cas de force majeure peuvent notamment prendre la forme de guerres civiles, de réglementations gouvernementales, de troubles sociaux, de pannes d’électricité, ainsi que de catastrophes naturelles et d’autres événements échappant au contrôle de l’entreprise. En cas de telles circonstances inévitables, les obligations d’aerofoils sont suspendues, et nous faisons tout notre possible pour résoudre la situation de manière générale et aussi rapidement que possible.
Droit applicable
Aerofoils exerce et opère dans le cadre de la juridiction allemande. Par conséquent, le client accepte de recourir aux tribunaux suédois pour trancher tout litige. Il peut exister des différences entre le droit ou la législation de votre pays et ceux de l’Allemagne, ce qui peut vous obliger à prendre connaissance des exigences juridiques allemandes avant d’utiliser le site web. Les clients doivent par conséquent se conformer aux lois et réglementations locales ainsi qu’internationales applicables à l’utilisation du site web.
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